Les systèmes de traitement des réclamations liées à la discrimination

AFMD I ORSE | 2013

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Les systèmes de traitement des réclamations liées à la discrimination

Encouragé par le label Diversité et par l’extension du champ d’application des dispositifs d’alerte éthique, le développement de systèmes de traitement de réclamations liées à la discrimination soulève de nombreuses questions :

Comment mettre en place un tel système ? Comment gérer les alertes liées à la discrimination ? Quelles garanties fournir pour respecter les droits des personnes concernées (émetteur de l’alerte, personnes mises en cause, etc.) ?

Ce guide, issu des travaux de l’atelier d’échanges lancé par l’AFMD et l’ORSE, s’appuie sur une dizaine d’entretiens menés auprès de professionnels en charge du traitement de réclamations liées à la discrimination afin de répondre de façon exhaustive à ces questions et d’accompagner les entreprises qui désirent adapter le dispositif à leur propre situation.

 

Chaque membre actif peut diffuser, uniquement au sein de son organisation ou auprès d’autres membres actifs, les résultats et documents (comptes rendus, supports de présentation, etc.) issus de l’activité de l’AFMD. Une diffusion plus large de ces résultats et documents requiert l’accord préalable de l’AFMD.